Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE LA SOCIÉTÉ BIEBER SAS

DISPOSITIONS GENERALES

Toute remise de commande, quel que soit son mode de transmission, implique de la part de l’acheteur l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente, aucune clause différente ne nous sera opposable. Celles-ci ne sauraient être modifiées par des stipulations contraires figurant sur les bons de commande du client ou dans ses conditions générales d’achat. En cas de non-respect des présentes conditions générales et notamment en ce qui concerne les conditions de ventes fixées, les réductions, remises, escomptes, délais de règlement qui pourraient être accordés se trouvent annulés de plein droit.


1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

1. 1. Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l’art en vigueur à la date d’établissement du devis ; les matériaux utilisés seront conformes aux normes de qualités et de choix prévues au devis.

1. 2. Nous sommes seuls juges des encours que nous acceptons de prendre sur nos clients, et ce sans avoir à justifier nos positions ni dévoiler nos sources. Nous nous réservons la possibilité de demander à l’acheteur de nous fournir toute garantie, caution ou sûreté, bonne et solvable, propre à couvrir ses engagements. En cas de refus, ou d’impossibilité, le marché sera résilié de plein droit par simple lettre recommandée avec accusé de réception.

1. 3. En cas de changement dans la situation juridique ou financière de l’acheteur, notamment en cas de décès, d’incapacité, de dissolution ou de modification de sa société, d’hypothèque de ses immeubles, de mise en nantissement de son fonds de commerce, etc…nous nous réservons, le droit, même après exécution partielle d’une commande, d’exiger des garanties ou à défaut d’annuler le solde des commandes enregistrées. Toute somme dont l’acheteur est redevable envers nous devient alors immédiatement exigible.

1. 4. Etudes et projets : les études, projets et autres documents remis par la société BIEBER SAS restent sa propriété et doivent retournés sur sa demande.

1. 5. Travaux supplémentaires : sauf conventions particulières figurant au devis, le règlement des travaux sera effectué de la façon suivante : versement de 30 % du montant T.T.C., lors de la commande. Versement du solde à la livraison.


2. MODIFICATION OU ANNULATION

2. 1. La société BIEBER SAS a la faculté de résilier toutes commandes, accompagnées ou non d’un acompte. Cette résiliation ne pourra donner lieu à aucun dommage intérêt.

2. 2. L’annulation ou la modification partielle ou totale de la commande n’est recevable qu’en cas d’accord de la société BIEBER SAS.

2. 3. De toutes manières, la société BIEBER SAS se réserve le droit de facturer à l’acheteur les matières approvisionnées, les coûts d’étude et de main-d’œuvre et les frais engagés pour la préparation ou l’exécution de la commande annulée ou modifiée.


3. PRIX

3. 1. A défaut de fixation de durée, l’offre de prix engage la société BIEBER SAS pour une période d’un mois.

3. 2. Les commandes imposant des conditions d’exécution différente, soit en raison d’un échelonnement de livraison, soit en raison d’impératifs de rapidité particulière non prévue dans l’offre ferme de la société BIEBER SAS, pourront faire l’objet de révisions justifiées par les charges spéciales imposées de ce fait à la société BIEBER SAS.

3. 3. En cas de modification sensible des données économiques, notamment des coûts de main-d’œuvre, de matières ou des transports, nous nous réservons le droit de réviser nos prix.

3. 4. Toutes modifications, soit de taux, soit de la nature des taxes fiscales auxquelles sont assujetties nos ventes, sont répercutées, dès leur date légale d’application, sur les prix déjà remis par nous à nos clients ainsi que sur ceux des commandes en cours. Ces modifications ne peuvent être en aucun cas un motif de résiliation de la commande.

3. 5. Pour les produits non habituellement tenus en stock, un acompte d’un montant pouvant égaler la valeur de la marchandise, sera perçu à l’acceptation de la commande. Cet acompte sera conservé par la société BIEBER SAS en cas de résolution de la vente.


4. FACTURATION

4. 1. Les fournitures ne peuvent être soumises à un règlement d’architecte ou d’ingénieur conseil.

4. 2. La facturation des marchandises est effectuée au moment de la livraison ou au moment de la mise à disposition des marchandises gardées en stock.

4. 3. L’acheteur peut disposer de la marchandise facturée, même si elle reste en dépôt chez la société BIEBER SAS, ce dépôt étant toutefois limité à 15 jours. Passé ce délai, il sera facturé des frais de gardiennage de 25 Euros par jour.

4. 4. Sauf conventions particulières figurant au devis, le règlement des travaux sera effectué de la façon suivante : versement de 30 % du montant T.T.C., lors de la commande. Versement du solde à la livraison.

4. 5. S’il y a par le client demande d’avoir en cours, elle est indépendante des facturations suivantes.


5. LIVRAISON

5. 1. Les délais de livraison, de transport communiqués n’ont qu’une valeur indicative, et ne sont pas susceptibles d’entraîner l’application de clauses de retard, ils ne constituent aucun engagement de notre part.

5.2. Nous sommes libérés de l’obligation de livraison en cas de force majeure, ou d’événements imprévisibles assimilés contractuellement à des cas de force majeure tels que mobilisation, guerre, grève totale ou partielle, lock-out, incendie, inondation, interruption ou retard de matières premières, ou toute autre cause entravant l’activité de notre entreprise ou celle de nos fournisseurs ou amenant un chômage total ou partiel chez nous-même ou chez nos fournisseurs.

5.3. Pose : lorsque le marché prévoit la pose par nos soins, l’acheteur assurera dans cette attente, la réception, la vérification des colis et veillera à la bonne conservation et la garde des fournitures. Les modifications ou réparations nécessitées par une disposition ou exécution des ouvertures non conformes aux plans seront facturées à l’acheteur. Lorsque l’état du chantier ne permet pas de démarrer ou de terminer la pose ou mise au point dans les délais normaux, les dépenses et les frais de déplacements supplémentaires seront facturés, en sus, à l’acheteur.5.4. Le délai d’exécution tiendra compte de l’incidence éventuelle des avenants signés et sera prolongé de la durée des retards provoqués par le client ou par son représentant (impossibilité d’accès au chantier, retard de paiement) ou en cas de force majeure (évènements imprévisibles, irrésistibles, extérieurs à l’entreprise), d’intempéries, de grève générale de la profession, ou en retard des entreprises en amont.


6. RECEPTION DE MARCHANDISES

6.1. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et les retards ne peuvent être invoqués pour refuser la marchandise ou demander une indemnité. La société BIEBER SAS se réserve le droit d’apporter à tout moment toute modification qu’elle juge utile à ses produits et sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande. De même, l’entreprise se réserve le droit de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou catalogues.

6.2. Le lieu de déchargement de la marchandise devra être accessible par les véhicules de transport affrétés à cet usage. En cas de difficulté d’accès (passage étroit, obstacle à franchir, effondrement de voie, neige, verglas, terrains boueux etc.) la livraison ne pourra pas être assurée ou donnera lieu à une majoration qui sera calculée en fonction du temps passé.

6.3. Les marchandises sont réputées réceptionnées et agréées départ usine ou entrepôt, même en cas de livraison par nos soins. Lors de leur arrivée au domicile du destinataire, il appartient au client ou à son représentant de connaître leur état avant de procéder au déchargement. Il est seul qualifié pour faire des réserves auprès du transporteur.

6.4. Sauf stipulation contraire notifiée par le client sur les devis ou bon de commande, le client ou son représentant autorise la société BIEBER SAS à effectuer le déchargement des marchandises en l’absence de réceptionnaire, et dégage la société BIEBER SAS de toutes responsabilités relatives à ces marchandises telles que vol, détérioration, bris de glace, …

6.5. Aucun retour ne sera accepté s’il n’a fait l’objet d’un protocole de retour sans accord préalable.


7. RECEPTION DES TRAVAUX

7.1. Les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit dans les 48 heures après livraison du produit. Le réceptionnaire doit vérifier la qualité, la quantité et les dimensions des marchandises livrées.

7.2. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à la société BIEBER SAS toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Les clients professionnels (revendeurs, menuisiers) ont l’obligation d’assurer un SAV minimum qui comprend les petits travaux. Les réglages définitifs de la quincaillerie doivent être effectués lors de la pose.

7.3. La date de la facture, et ce même si des réserves sont émises, sera le point de départ de la garantie décennale ainsi que du délai d’un an où le maître d’ouvrage ou ses représentants auront obligation de faire mainlevée de la caution.

7. 4. Il en sera de même lorsque le maître d’Ouvrage ou ses représentants prendront possession de tout ou partie des locaux dans lesquels auront été réalisés les travaux et ce même en l’absence de procès verbal de réception.


8. REGLEMENTS

A – Clients Particuliers

8. 1. Nos facturations sont faites au comptant et sans escompte à notre siège social, sauf stipulation contraire.

8. 2. Les conditions de règlement font l’objet d’un accord particulier. Nous nous réservons la possibilité d’y mettre fin à tout moment sans préavis dans les cas où un élément nouveau interviendrait dans l’appréciation de la solvabilité du client.

8. 3. Le défaut d’acceptation dans les délais légaux, ou le défaut de paiement à son échéance d’un chèque ou d’un effet de commerce dont nous serions bénéficiaire, soit tireur, rend exigible immédiatement l’intégralité de nos créances même non échues, de plein droit et sans mise en demeure préalable.

8. 4. Ces défauts entraînent la résiliation des marchés et des commandes et nous libèrent de tout engagement à l’égard des acheteurs défaillants.

8. 5. De convention expresse, et sauf prorogation accordée par nous, le défaut de paiement de nos factures à l’échéance fixée entraînera quel que soit le mode de règlement prévu, une intervention contentieuse et l’application à titre de Clause Pénale, d’une indemnité égale à 15% des sommes dues avec un minimum de 76 Euros.

8. 6. Conformément à la loi N° 92 – 1442 du 31.12.92 ainsi qu’à l’article 53 de la loi N° 2001 – 420 du 15.05.01, le défaut de paiement entraînera également l’application de pénalités de retard d’un taux égal à 1,5 % par mois ou fraction du mois de retard, auxquels s’ajoutent la facturation des frais de recouvrement, et ce, même en l’absence de protêt ou de mise en demeure.


B – Clients professionnels

8.7. La loi de modernisation de l’Economie n° 2008-776 du 4Vaoût 2008 , stipule dans son article L441-6, une limite maximum aux délais de paiement de 45 jours fin de mois ou 60 jours calendaires. Elle précise également, sous certaines conditions, la conclusion d’accords professionnels définissant des délais de paiement supérieurs jusqu’en 2012.
La loi nous obligeant à facturer des agios – pénalités de retard égales à 3 fois le taux légal – pour les clients ne respectant pas le présent accord dérogatoire, de même qu’elle rend obligatoire la rédaction par notre commissaire aux comptes, d’un document traitant de nos délais de paiement (clients et fournisseurs).


9. RESTRICTION DE PROPRIETE

9. 1. Le transfert de propriété des marchandises est suspendu au paiement intégral du prix.

9. 2. Par paiement, il faut entendre soit la remise effective d’espèces, soit d’encaissement des chèques, soit le paiement des effets de commerce. A défaut de paiement, nous nous réservons la reprise des marchandises vendues.

9. 3. Dans le cas où notre société devrait revendiquer les marchandises, elle conserverait les acomptes reçus à titre de dommages et intérêts.

9. 4. L’acheteur n’a pas le droit de mettre en gage les marchandises sous réserve de propriété ni d’en transférer la propriété à titre de garantie.


10. RESERVE DE PROPRIETE

10. 1. Il est convenu, conformément à l’article 121 alinéa 2 de la Loi du 10 juin 1994 que l’ensemble des livraisons effectuées par la société BIEBER SAS à l’acheteur, même constituant des ventes juridiquement distinctes, sera soumis, pour toute la durée des relations contractuelles entre les parties, à la clause suivante :
« La société BIEBER SAS se réserve la propriété des marchandises jusqu’à complet paiement.
Les risques sont à charge de l’acheteur. Les acomptes pourront être conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente. »

10. 2. La société BIEBER SAS ou ses ayants droits se réservent expressément la propriété des marchandises livrées et désignées ci-après, jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts.

10.3. A défaut de paiement par l’acheteur d’une seule fraction du prix aux échéances convenues et quinze jours après mise en demeure, par simple lettre recommandée avec accusé de réception, demeurée infructueuse, la présente vente sera résolue de plein droit si bon semble à la société BIEBER SAS.


11. GARANTIE RECLAMATION

11. 1. Nos produits bénéficient des garanties légales en vigueur, notamment la garantie décennale. Les interventions au titre de la garantie ne sauront avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.

11.2. Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement ou la réparation du produit ou de l’élément reconnu défectueux par nos services.

11.3 Tout produit doit en effet être au préalable soumis au service après-vente du vendeur, dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Tout le ferrage (gâches et pièces amovibles) est garanti pendant 2 ans. Durant cette garantie de « bon fonctionnement », toute intervention donne lieu à la facturation des frais de déplacement. Les défauts, détériorations, provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale) ou encore par une modification du produit non prévue ou spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie. De même, la garantie ne jouera pas pour les vices apparents dont l’acquéreur devra se prévaloir dans les conditions du paragraphe 7.
Des écarts de teinte ou de brillance possible sur la matière première telle que le bois et l’ aluminium sont inéluctables.
Une menuiserie livrée sans finition, devra être lasurée par l’acquéreur dans les 30 jours après livraison.
Lors de la mise en service d’un bâtiment neuf, il est recommandé à l’acquéreur d’assurer une ventilation efficace suffisamment longtemps pour évacuer l’humidité des murs, nuisible aux fenêtres et néfaste à votre santé. Pendant les travaux effectués par l’acquéreur, celui-ci doit veiller à protéger la fenêtre pour éviter taches et coups. Il est recommandé d’utiliser à cet effet que du ruban masquant, insensible aux UV, compatible avec les lasures. A la fin des travaux, le nettoyage complet des menuiseries est préférable (éponge humide). Les étiquettes sur le vitrage de la menuiserie devront être retirées, afin d’éviter des traces indélébiles. Quelques gouttes d’huile annuellement sur les quincailleries leur garantiront un fonctionnement impeccable. Deux fois par an, nettoyer la finition et appliquer un baume de rénovation transparent (kit d’entretien disponible, voir tarif). Un entretien régulier permettra à l’acquéreur de conserver les qualités intrinsèques des menuiseries. (voir guide d’entretien sur le site www.bieber-bois.com).

11.4. La garantie ne saurait s’étendre aux emplacements et réparations résultant des causes suivantes : négligences, fausses manœuvres, surcharges, tension électrique anormale, manque de courant. Cette garantie cesse automatiquement en cas d’intervention étrangère à la société BIEBER SAS et ne s’applique en aucun cas à des travaux exécutés à titre de transformation ou de réparation.

11. 5. En cas de livraison non conforme ou sujette à litige, toute réclamation doit nous être signalée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les huit jours de la réception des marchandises ou travaux.

11.6. Notre garantie se borne purement et simplement au remplacement des produits reconnus défectueux, à l’exclusion de tous frais annexes tels que pose, dépose, immobilisations, de tous dommages et intérêts et de toute responsabilité ou indemnité à quelque titre que ce soit.

11. 7. En aucun cas notre responsabilité ne peut être engagée au-delà de celle de nos propres fournisseurs ou sous-traitants.

11. 8. Sont exclues de toute garantie, les défectuosités qui résulteraient d’un montage ou d’une utilisation anormale ou de la négligence de l’acheteur. Tout usage de nos matériaux non conforme à nos prescriptions dégage totalement notre responsabilité.

11. 9. Nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs qui auraient été commises sur les éléments de fabrication (gabarits, plans, outils modèles, etc…) transmis directement par le client ou pour le compte de celui-ci.

11. 10. Les dimensions, couleurs, poids des matériaux soumis à une variation en raison de leur nature ou de leur mode de fabrication bénéficient des tolérances d’usage.

11.11. Les réclamations ne seront pas recevables si les marchandises ont été stockées dans des conditions préjudiciables à leur bonne conservation.

11. 12. En aucun cas la société BIEBER SAS ne peut être recherchée en dommages et intérêts pour vices cachés, ni rendue responsable au-delà de la valeur de la marchandise reconnue défectueuse.

11. 13. L’appréciation d’un dédommagement éventuel ne peut se rapporter qu’à la marchandise ou travaux, ayant fait l’objet d’une réclamation formulée dans les délais ci-dessus exception toujours faite des vices cachés et dans tous les cas ne peut-être décidée unilatéralement mais seulement après examen soigneux du lot incriminé de la part de la société BIEBER SAS ou de l’un de ses représentants.

11. 14. Une réclamation quelconque ne dispense pas de l’obligation de payer toutes marchandises ou travaux pour lesquelles il existe aucune contestation.

11. 15. La responsabilité de la société BIEBER SAS est expressément limitée à la garantie ci-dessus, à l’exclusion de tous accidents causés aux personnes et aux choses, aux incendies, privation de jouissance pour quelque cause que soit.


12. COMPETENCE JURIDIQUE

Tout litige même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs serait à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive des tribunaux de Strasbourg.
La nullité éventuelle d’une des clauses sus mentionnées par exemple en raison d’un changement de la législation n’entraîne pas la nullité des autres clauses des ces conditions générales de vente.

13. DROIT A L’IMAGE

L’acheteur autorisera, le cas échéant à titre gracieux et après demande, la société BIEBER SAS à photographier, dans le but de reproduire dans ses catalogues et supports publicitaires, les réalisations effectuées avec des produits de la menuiserie BIEBER SAS.


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